DEALER

DEALER 1, DISTRIBUTOR 1

CONCESSIONNAIRE 1 <em>nm</em>

<p><ul> <li>automobiles : Ford, Chrysler, Toyota, Nissan, Peugeot</li> </ul><ul> <li>véhicules récréatifs : Winnebago</li> </ul><ul> <li>équipement électrique : machines à coudre Singer, Brother</li> </ul><ul> <li>équipement électronique : ordinateurs IBM, Dell, Macintosh.</li> </ul>

Détaillant (RETAILER) à qui un fabricant ou un fournisseur a accordé une concession 3 (DEALERSHIP) pour la vente de ses produits.

A RETAILER to whom a manufacturer or supplier has granted a DEALERSHIP for the sale of its products.

<p>Selon le type de concession dont il bénéficie (concession libre ou concession exclusive), le <strong>concessionnaire</strong> peut être :<ul><li> distributeur exclusif (sole distributor), s'il détient une exclusivité de distribution pour un territoire donné et vend les produits d'un seul fournisseur ou fabricant, à l'exclusion des produits concurrents. Il détient un contrat de concession exclusive (sole distribution agreement, exclusive concession agreement);</li><li> distributeur agréé (authorized dealer), si, sans jouir de l'exclusivité territoriale, il est signalé par le producteur à la clientèle comme disposant des moyens et des connaissances techniques nécessaires pour assurer la vente de ses produits et des services qui s'y rattachent. Il détient un contrat de concession libre (free concession agreement);</li><li> dépositaire (dealer 3), s'il vend des produits de marques reconnues sans en avoir l'exclusivité de distribution.</p></li></ul>

<p>En vertu du contrat de concession (dealership agreement) qui le lie au fournisseur ou au fabricant, appelé concédant (licensor), le <strong>concessionnaire</strong> détient un droit de distribution (distribution right) pour un produit ou un ensemble de produits déterminés.</p><p>En contrepartie de ce droit de vente (selling right), il doit verser des redevances (royalties) au concédant et satisfaire à certaines exigences. Son magasin porte l'enseigne (BANNER 2) du concédant, mais est exploité sous un nom qui lui est propre. Il est juridiquement indépendant du concédant, qui normalement n'intervient pas dans la gestion du magasin.</p>

<p>Bien qu'il soit soumis à certaines contraintes, le <strong>concessionnaire</strong> jouit d'une plus grande autonomie que le franchisé (franchisee) qui, lui, fait partie d'un réseau de franchises (franchise network) dans lequel tous les points de vente sont solidaires les uns des autres. (Voir FRANCHISE 1) <p></p>Le <strong>concessionnaire</strong> gère son commerce de manière indépendante, tant par rapport aux autres <strong>concessionnaires</strong> que par rapport au concédant.</p>

<p>Le terme DEALER est parfois utilisé dans un sens beaucoup plus large; il désigne alors toute personne ou entreprise distribuant des marchandises sans les transformer, distributeur ou détaillant, intermédiaire, dépositaire ou revendeur. Il est aussi utilisé comme synonyme de FRANCHISE 2 (franchise 2).</p><p>Le terme <strong>concessionnaire</strong> peut qualifier toute personne physique ou morale bénéficiant d'un privilège d'exploitation ou de jouissance (Voir CONCESSION 1); son équivalent anglais est alors concessionaire.</p>